COUVENT DE SAUVANES
Présentation de la marque COUVENT DE SAUVANES
Déposée le 2 avril 1996 par GUY Cedric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « COUVENT DE SAUVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUVENT DE SAUVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVENT DE SAUVANES est expirée depuis le 2 avril 2006.
GUY Cedric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20